- Conseil Municipal du 10 janvier 2012
- Session ordinaire
Le Maire donne lecture du CR du conseil du 7 décembre 2011 qui est approuvé à l’unanimité.
RPI
- remplacement de Dina OTERNAUD au 1.1.12 par Fanny VIVIEN qui prend le poste d'ATSEM
- Etudier la mise en place d'une manœuvre d'évacuation incendie pendant le Périscolaire. Se rapprocher du SDIS pour organisation et mise en place du plan d'évacuation.
MICRO-CRECHE
- Présentation du projet d'Agnès MURE à la COM COM le 17.1. L'objectif est de voir si la COM COM est d’accord pour participer au financement d'une telle structure sur notre secteur. Il faudra au préalable que la municipalité de Soleymieux soit d'accord avec ce projet.
Assainissement
Point sur projet extension lagune :
-Consultation en cours pour curage avant travaux
-L’étude de l’extension est en cours, le projet a été modifié suite au refus du propriétaire du terrain jouxtant la lagune de vendre une partie de sa parcelle.
Suite à une erreur de facturation, il est nécessaire de reverser à Mr Boutte la somme de 237 Euros correspondant à une taxe d’assainissement facturée par erreur.
Par délibération approuvée à l’unanimité le conseil autorise le maire a effectué cette opération.
Ordures ménagères
Les nouvelles conditions de ramassage (alterné tri et déchets ménagers) est e place depuis début janvier. Dans l’ensemble cela se passe plutôt bien .Les containers dans les hameaux seront retirés progressivement seul devrait rester celui de la salle des fête, de l’école et celui du Soleym. Par contre leur ramassage sera effectué le vendredi matin .
Bâtiments
Local cantonnier : la vente a été passée. Compte tenu de l’absence de subvention pour ce genre d’opération nous allons faire le maximum de travaux en interne. La première opération sera le démontage du portail existant afin d’élargir le passage. Un groupe de travail sera créé pour gérer ces travaux.
2 appartements ont été libérés. Le maire propose au conseil 2 nouveaux locataires :
-Bernadette Linossier pour l’appartement au 1er étage de l’école
-Florent Larguet pour l’appartement au-dessus de la bibliothèque
Par délibération approuvée à l’unanimité ce choix est validé.
Marché municipal
Un planning a été envoyé à tous les membres du conseil déterminant les dates de permanence de chacun. Les imprimés à compléter seront envoyés par mail.
Panneaux électoraux
Bruno Rolle, A. Poyet et JC Crépet s’occupent de leur réalisation.
Finances
Le maire confirme la décision du conseil général de baisser notre taux de subvention car l’augmentation de nos taux d’imposition est en dessous de la moyenne de la strate. Notre taux va passer de 60 à 57,3%.
Il demande également à chacun de commencer à réfléchir à la politique à tenir pour les années à venir.
Si l’on voulait ramener nos taux d’imposition conforme à la strate nous devrions appliquer une augmentation de 25% de ces taux.
Fin de la séance.
- Archives des Comptes rendu du conseil
Pour l'année 2012
- CR du
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- CR du 13 janvier: ici
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- CR du 12 mai: ici
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- CR du decembre
Pour l'année 2010:
- CR du 29 janvier : ici
- CR du 4 mars: ici
- CR du 25 mars : ici
- CR du 27 mai: ici
- CR du 8 juillet: ici
- CR du 23 septembre: ici
- CR du 25 novembre: ici
Pour l'année 2009:
- Compte rendu de conseil 2009
